TOUTE L'INFORMATION PROFESSIONNELLE BANQUE ET ASSURANCE PANIER   |   AIDE   |   CONTACT

NOS SUPPORTS: LETTRES| MAGAZINES| PARTENAIRES IT| GUIDES| ETUDES| CONFERENCES| EVENEMENTS

NOTRE OFFRE

 



 


Vos paiements sur ce site 

sont sécurisés par 




Conditions Générales

 

  • Le site www.publi-news.fr est édité par :

Publi-News SA
23 bis rue Danjou 92100 Boulogne-Billancourt - France
Email : contact@publi-news.fr
Tél : 01 41 49 93 60
Fax : 01 47 57 37 25
SA au capital de 166 000 €, enregistrée au Registre du Commerce sous le n° B 8759 330 834


Hébergeur : Infoclip

Parvis de la Cité des Sciences - 32, Avenue Corentin Cariou 75019 Paris

Tél : 01 43 18 19 20
Fax : 01 43 18 19 29


  • Caractéristiques essentielles des biens et services proposés :

Informations sous forme d'articles, de fiches entreprises (Annuaire Partenaires IT), de publications (Newsletter Publinet, magazines, lettres professionnelles, études, et guides), inscription à des conférences et événements.

  • Livraison :

Par la Poste, pour tous les documents en format papier. Par email, après paiement  pour les documents en format électronique (html, PDF, txt, etc...). Les livraisons ne sont effectuées qu'après paiement, qu'il soit « on line » et « off line ».

  • Modes de paiement :

Le paiement peut s'effectuer par Carte Bancaire "on line". Il est également possible de régler par virement ou par chèque ("off line"). Les règlements se font uniquement dans la devise EURO. Les paiements par cartes bancaires sont sécurisés SSL.

  • Propriété intellectuelle :

Aux termes du Code de la Propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle des éléments contenus dans ce site, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation...) sans le consentement de l'éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle. Ces informations et contenu sont également protégés par le copyright.


Toutefois, l'autorisation d'effectuer des reproductions par reprographie (photocopie, télécopie, copie papier réalisée par imprimante) peut être obtenue auprès de l'éditeur en s'acquittant d'une ou plusieurs licences de reproduction.


Il est strictement interdit de mettre les informations téléchargées sur Intranet ou sur tout autre document interne ou externe sans autorisation écrite préalable de la société Publi-News.

  • Cession de licence :

L'accès au site web de Publi-News est lié au respect scrupuleux par l'utilisateur des règles suivantes :

 

- L'utilisateur accepte une licence lui conférant un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu du site.


- Ce droit comprend le droit de consulter, de reproduire pour stockage privé sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est strictement personnel, réservé à l'usage exclusif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Les dites copies sont strictement limitées à son usage personnel.

 

Est particulièrement interdite toute représentation ou reproduction sous quelque forme que ce soit, même partielle (par reprographie, télétransmission, fax, mail, reproduction numérique etc. et/ou sur banques de données, cédérom, DVD, Internet, Intranet, forum électronique (newsgroup), multimédia, et tous procédés actuels et futurs) à l'intérieur d'un service, d'une entreprise ou d'une organisation, d'un groupe d'entreprises ou à l'extérieur d'un groupe ou d'une institution.

 

Toute autre usage est soumis à autorisation préalable, écrite et expresse de Publi-News ou par l'acquittement de licence de reproduction. La consultation et l'utilisation de ce site sont soumises au droit français et notamment aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et de l'ordonnance du 1er décembre 1986 modifiée relative à la concurrence.

Toute violation de ces dispositions impératives, même légère ou temporaire, par un utilisateur, abonné ou non abonné soumet le contrevenant et toutes personnes responsables, aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi.

  • Utilisation du code confidentiel :

Les éléments personnels d'identification des utilisateurs sont personnels et confidentiels. Ils les protègent de l'utilisation de leur compte par d'autres. L'utilisateur est entièrement responsable de l'utilisation de ces éléments, qu'il ne doit divulguer à personne sous quelque forme que ce soit.


Toute utilisation des mêmes éléments d'identification personnels en simultanée par plusieurs ordinateurs pourra donner lieu à résiliation par Publi-News, de plein droit et sans qu'il soit nécessaire de procéder à une mise en demeure possible, du présent contrat d'abonnement.

  • Utilisation du service :

Le client déclare connaître et accepter les règles en usage sur Internet. En particulier, les dysfonctionnements relatifs aux matériels et logiciels informatiques destinés à recevoir les informations transmises par Publi-News, ainsi que ceux relatifs au temps de réponse inhérents à la structure du réseau Internet ne seront pas imputables à Publi-News.

Le client est responsable des informations et notamment des éléments personnels d'identification qu'il transmet. Le client déclare disposer des outils techniques (matériel, logiciels) pour consulter les informations et se protéger des éventuels virus circulant sur le site Web de Publi-News.

  • Conditions particulières liées aux conférences :


    Les frais d'inscription comprennent l’accès à la conférence, le dossier des participants, le déjeuner et les pauses café. Les organisateurs se réservent la possibilité si les circonstances les y obligent de modifier le lieu, le programme ou les intervenants en tenant compte du thème prévu.

     

    L’inscription se déroulera en fonction des places disponibles. Toute inscription doit être réglée avant la conférence. En cas d’inscription sur place, le jour de la conférence, se munir impérativement d’un chèque de règlement. A défaut, un chèque de caution sera demandé.

     

    Toute annulation doit nous être communiquée par écrit. Pour toute annulation de 30 à 9 jours avant la conférence, les frais seront de 50 € HT. 8 jours avant la conférence, les frais de participation resteront dus en totalité. Ces conditions sont également applicables à toute personne absente le jour de la conférence. Les participants pourront, en cas d'empêchement, se faire remplacer par une autre personne exclusivement de la même société, ou à défaut, recevront les textes de la conférence.

     



Droits de reproduction et de diffusion réservés © Copyright 1998 PUBLI-NEWS

 

Newsletter PUBLINET
Inscrivez-vous gratuitement

Envoyer cette page
Rechercher dans les archives



 

 
Qui sommes nous ? | Contact | Aide | Droits de reproduction et de diffusion réservés ©Copyright 1998 PUBLI-NEWS Licence | Condition Générales | Réalisation du site
 Continuer Commander